Leopard

Mentions Légales

Logo
   
Bande-Gauche   bandes-droite
 
 


Le présent site www.gaiparezen.com est la propriété de l’Association GAIPARE ZEN régie par la loi n°2006-1770 du 30 décembre 2006, dont le siège est situé 4 rue du Général Lanrezac – 75017 Paris.
Le directeur de publication du site web est le Président de l’Association.

rond Conditions d'utilisation du site :

Afin de pouvoir accéder au présent site web, vous devez disposer d'un micro-ordinateur et de moyens de télécommunications vous permettant de vous connecter à Internet. L'Association met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

rond Règles d'usage de l'internet :

Vous déclarez accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet, et en particulier, vous reconnaissez :

  • Avoir connaissance de la nature du réseau Internet et, en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les données ou informations.
  • Que les données circulant sur Internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels.
  • Qu'il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des virus, le cas échéant, sur le réseau internet.


L'Association se réserve le droit de corriger, lorsqu'elle le jugera opportun, le contenu de ce site. Toutefois, l'Association ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site ainsi que la permanence de son bon fonctionnement et de sa totale sécurité informatique.

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, GAIPARE ZEN pourra interrompre le site.

rond Droits de propriété de l'Association GAIPARE ZEN :

La structure générale, ainsi que les textes, images et sons, et de manière générale, tous les éléments composant ce site sont la propriété de l'Association et sont en tant que tels, protégés par les lois en vigueur, notamment en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l'Association est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

rond GAIPARE ZEN et la protection de la vie privée :

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Vous êtes tenu de respecter la réglementation en vigueur, et en particulier les dispositions de la Loi Informatique et Libertés dont la violation est sanctionnée pénalement.

Vous devez notamment vous abstenir, s'agissant des informations auxquelles vous accédez, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et de manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition ou de rectification relativement aux informations que vous communiquez, qui s'exerce par courrier auprès de l'Association, directement à l'adresse suivante : 4 rue du Général Lanrezac, 7517 Paris.

L'Association pourra également utiliser les informations vous concernant, votre adresse électronique, ou votre adresse postale si vous l'avez communiquée, afin de vous envoyer des informations sur l'Association ou toute autre information susceptible de vous intéresser.

Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations, écrivez-nous à l'adresse mentionnée ci-dessus.

rond Cookies :

Lors de votre visite, vous êtes susceptible de recevoir des cookies dans votre navigateur.

Ces cookies sont des fichiers de petite taille qui permettent à l'Association GAIPARE ZEN de vous reconnaître lors de vos visites et ainsi de mieux connaître vos besoins et de pouvoir vous aider dans votre navigation sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence d'un cookie.
Le refus du cookie peur entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services.

Toutefois, l'utilisateur peut configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l'installation des cookies :

  • Si vous naviguez sur Internet avec un navigateur « Internet Explorer (Microsoft) » :
    cliquez sur la barre de menu sur « Affichage », puis sur « Options », puis sur « Avancées ».
    Parmi les différents avertissements que vous pouvez activer le quatrième est intitulé « Avertir avant d'accepter les cookies » et uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé « Refuser toujours les cookies ».
  • Si vous naviguez sur internet avec le navigateur « Internet Explorer 5 (Microsoft) » :
    cliquez sur la barre de menu sur « Outils », puis sur « Options internet », puis sur « Sécurité », puis sur « Personnalisez le niveau de sécurité » dans la rubrique « Cookies », choisissez, « demandez » ou « désactivez » pour les 2 options proposées.
  • Si vous naviguez sur internet avec le navigateur « Navigator Gold 3 (Netscape) » :
    cliquez sur la barre de menu sur « Options », puis sur « Préférences de réseaux », puis sur « Protocoles ». Parmi les différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé « Avertir avant d'accepter un cookie », vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un « cookie » et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation.
  • Si vous naviguez sur internet avec « Netscape » :
    cliquez dans la barre de menu sur « Editions », puis sur « Préférences » et mettez « Avancées » en surbrillance, puis choisissez l'option désirée.

Vous disposez d'un droit d'accès, et de rectification des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées dans la rubrique « protection de la vie privée ».

rond Hyperliens :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association GAIPARE ZEN.

Les utilisateurs et visiteurs de ce site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Association.

rond Limitation de responsabilité :

L'Association GAIPARE ZEN ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au plus haut, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

L'Association ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels que par exemple une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du www.gaiparezen.com.

rond Droit applicable et attribution de juridiction :

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.

La présente notice est régie et interprétée selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.